Éditeur du site et de l'application
Le site accordy.app, l'application mobile Accordy et la version web d'Accordy sont édités par Jurify, studio à l'origine du produit Accordy.
| Raison sociale | À compléter — dénomination légale de l’éditeur |
| Forme juridique | À compléter |
| Siège social | À compléter — adresse complète |
| Identifiant légal | À compléter — matricule fiscal / RNE |
| Directeur de la publication | À compléter |
| Contact | support@accordy.app · formulaire de contact |
Hébergement
| Site vitrine | À compléter — hébergeur et adresse |
| Application et données | À compléter — hébergeur de l’API et de la base de données |
Nature du service
Les documents sont produits à partir de modèles et, pour certaines fonctions, d'outils d'intelligence artificielle. Ils vous aident à structurer, comprendre et suivre vos documents ; il vous appartient de les relire et, pour toute situation complexe ou à fort enjeu, de consulter un professionnel.
Propriété intellectuelle
La marque Accordy, le logo, les textes, les modèles de documents, les illustrations, le code et l'ensemble des éléments du site et de l'application sont protégés. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les documents que vous créez avec Accordy restent les vôtres : voir nos conditions d'utilisation.
Responsabilité
Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur. Les articles du blog et les contenus du site sont fournis à titre informatif et ne constituent pas un avis juridique. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers dont nous ne maîtrisons pas le contenu.
Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité, qui précise aussi comment exercer vos droits.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit tunisien. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents sont ceux du siège de l'éditeur, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs. À faire valider par un juriste
Nous contacter
Pour toute question sur ces mentions : support@accordy.app.